• Dans un contexte difficile, (remise en cause des acquis sociaux, décentralisation, austérité budgétaire) marqué par d’importantes échéances politiques le congrès du SNETAP est un moment fort d’élaboration des mandats et des actions à conduire. Plus que jamais, c’est l’ensemble des adhérents qui devra s’investir dans la préparation de ce congrès, et s’en approprier les contenus.

• Le renouvellement des élus de catégorie du CSN, dont le mandat est de deux ans, doit aujourd’hui se concevoir dans un contexte de renouveau du syndicalisme et de renouvellement des générations. A ce titre, il revêt un caractère d’une importance exceptionnelle.

• Chaque adhérent doit être associé à ce renouvellement au sein de sa section, dans ce cadre, il doit :

1)Avoir la possibilité de poser sa candidature au Conseil Syndical National en tant qu’élu de Catégorie et/ou de secteur.
(Les élus de catégorie seront élus dès le printemps 2007, les élus de secteur pendant le congrès, les secrétaires régionaux selon leur rythme propre.)
2)Participer à l’élection des secrétaires de catégorie.

1)Dates du congrès :
Fin octobre 2007.

2)Publication du rapport d’activité et du rapport financier.

Ils doivent être portés à la connaissance des adhérents 6 semaines avant l’ouverture du congrès (septembre 2007).

Dates retenues :

1) Discussion préparatoire en BN BN Bureau National  : juin 2007
2) Approbation du rapport par le BN : juillet 2007
3) Publication et mise en débat : septembre 2007
3) Election du Conseil Syndical National

Dates retenues par le CSN :

a)Appel de candidatures
- pour les catégories dès réception et jusqu’au 15 mars 2007. (Cachet de la poste faisant foi)

- pour les secteurs dès réception et jusqu’au 19 octobre 2007

b)Etablissement de la liste des candidats pour les catégories par la commission de contrôle entre le 16 et le 19 mars 2007

c)Vote pour les catégories du 19 mars au 2 mai 2007

d)Réforme statutaire :

Conformément aux statuts, toute demande de réforme statutaire devrait être transmise au secrétariat général avant le 20 juillet 2007.
Pour des raisons de calendrier scolaire, cette date est avancée au 20 juin 2007.

Le Conseil Syndical National du SNETAP-FSU est composé de :

• Secrétaires régionaux, élus tous les deux ans à l’occasion des congrès régionaux

• Secrétaires de catégorie, élus tous les deux ans par les adhérents de chaque catégorie

• Secrétaires de secteur, élus pendant le congrès par les délégués mandatés.

Conformément à nos statuts, le Conseil Syndical National sera renouvelé selon le calendrier suivant :

1) Appel de candidatures

- pour les catégories dès réception et jusqu’au 15 mars 2007
- pour les secteurs dès réception et jusqu’au 19 octobre 2007

2)Etablissement de la liste des candidats par la commission de contrôle entre le 15 et le 19 mars 2007 pour les catégories et le 19 octobre 2007 pour les secteurs.

3)Vote pour les catégories du 22 mars au 2 mai 2007.

L’ensemble des adhérents doit donc avoir à sa connaissance dès réception :

• La liste des catégories à pourvoir,

• La liste des secteurs à pourvoir,

• Les conditions de dépôt des candidatures.

Il est rappelé que les secrétaires de catégorie sont élus par les adhérents de leur catégorie respective avant le congrès et que les secrétaires de secteur sont élus pendant le congrès.

• Pour l’ensemble des catégories et des secteurs listés ci-après, les actes de candidature et les professions de foi (voir modèle en annexe) peuvent être adressées à la permanence du SNETAP-FSU dès réception et ce jusqu’au 15 mars 2007 (le cachet de la poste faisant foi).

• La liste des candidats, titulaires ou suppléants, sera établie par la commission de contrôle, puis publiée et portée à la connaissance de tous les syndiqués.

• Les candidatures doivent préciser si elles concernent le poste de titulaire ou d’adjoint.

• Les candidatures doivent être adressées au plus tard le 15 mars 2007
  (cachet de la poste) à :

SNETAP-FSU COMMISSION DE CONTROLE 251 rue de Vaugirard 75732 PARIS CEDEX 15

Secteurs :

Pour les secteurs où il n’y aurait pas de candidatures déposées dans les délais retenus, un appel de candidatures sera fait à l’ouverture du congrès.

1) Liste des catégories à pourvoir

ATTENTION

(1) La catégorie Personnel de Labo ne concerne que les personnels de l’enseignement technique.