XXIVème Congrès National : Novembre 2007

• Le 24ème congrès national du SNETAP-FSU se tiendra
  au LEGTA d’Albi en région Midi Pyrénées, du 5 au 8 Novembre 2007

- Un congrès pendant les vacances ?

• Effectivement, et c’est une première, mais malgré nos appels de candidatures réitérés, aucun établissement n’a été en mesure d’accueillir notre Congrès dans les conditions habituelles.

• Surcharge de travail, réticences à « libérer les locaux » en période scolaire… le Conseil Syndical National a donc pris la décision de tenir le congrès en fin de vacances.

• Une garderie sera donc organisée pour faciliter la participation des militants ayant de jeunes enfants.
  Le Bureau National interviendra auprès de la DGER DGER Direction Générale de l’Enseignement et de la Recherche pour que les jours de congés puissent être, pour les ATOS, décomptés des jours de permanence.

Associer l’ensemble des adhérents à la préparation du congrès national.

Chaque adhérent doit être associé au sein de sa section à toutes les phases préparatoires du congrès national. Dans ce cadre, il doit :

1)Discuter et voter les rapports d’activité et le rapport financier.

2)Participer au congrès régional préparatoire au congrès national.

3)Renouveler le cas échéant le secrétariat régional.

4)Elire les délégués au congrès.
En lien avec le secrétaire régional, les secrétaires de section organiseront les débats dans les sections.

• Les secrétaires régionaux communiqueront dès que possible au BN BN Bureau National la date de leur congrès régional,
  afin de favoriser la participation d’élus nationaux.

Rappel :

• Ceux dont le mandat (deux ans) arrive à expiration, organiseront à cette occasion le renouvellement des instances régionales.

• Il est rappelé par ailleurs que statutairement, « le congrès régional est convoqué au moins une fois par an et de toute façon dans le mois qui précède le Congrès National. Il élabore notamment à cette occasion les motions et les textes qui constitueront sa contribution aux travaux de Congrès ».

1.Dates du congrès :

Du lundi 5 novembre 2007 à 14 heures au jeudi 8 novembre 2007 à 13 heures.

2.Publication des rapports d’activité et du rapport financier.

Ils doivent être portés à la connaissance des adhérents 6 semaines avant l’ouverture du congrès (mi-septembre 2007).

Dates retenues :

a) Discussion préparatoire en BN : 6 juin 2007

b) Approbation du rapport par le BN : 4 juillet 2007

C) Publication et mise en débat : mi-septembre 2007

3.Vote sur les rapports d’activité et sur le rapport financier :

Dès réception des rapports (mi-septembre) jusqu’au 12 octobre 2007.

4.Transmission des noms des délégués au congrès :
Au plus tard le 20 octobre 2007.

5.Réforme statutaire :

Conformément aux statuts votés par le congrès de Pontivy, toute demande de réforme statutaire devra être transmise au secrétariat général avant le 5 Août 2007.