[Version en date du 28 juin 2022]

Livret consultable en cliquant ici :

• Mises à jour (non comprise dans le livret) :

— > RIFSEEP RIFSEEP Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel  :
Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-16 du 04-01-2022

Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-472 du 23-06-2022

— > Autres :
Cumul d’un emploi public avec une activité privée lucrative
. Revalorisation des taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires : Note de service DGER/SDES/2023-455 - Publiée le 14-07-2023
. Grilles des agent.es de catégorie B

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