Trois représentants élus étaient présents : Martine TICHET, Dominique MUSSET, Cyrille CHICON
Deux experts : Martine ROFFAT et Sébastien DEVALLE
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la CAP
CAP
Commission administrative paritaire
C’est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française.
Les CAP sont chargées d’examiner des situations individuelles, mais elles soumettent aussi parfois des motions à caractère collectif.
du 10 juin 2011
Avancements au grade de principal 1ère classe 2012 - 3 postes
Bonifications d’ancienneté au titre de l’année 2011
Titularisation d’un agent 1ère classe
Demande de révision de modulation de prime
Questions diverses
Approbation du compte rendu de la CAP précédente
Approuvé à l’ unanimité
Avancement au grade de principal 1ère classe 2012
Trois postes ont été proposés ainsi que deux en liste complémentaire dans l’attente que le taux promus/promouvables soit arrêté. Nous avons prévenu les personnes intéressées individuellement.
Bonification d’ancienneté au titre de l’année 2011
La bonification sera étudié lors de la prochaine CAP car les fiches de propositions ne sont pas arrivées, le nouveau dispositif mis en ½uvre depuis la Note de Service du 6 juillet 2011 peine à se mettre en place.
Titularisation d’un agent 1ère classe
Vous serez informés du résultat.
Mobilité d’un agent
Avis favorable de principe.
Contestation de modulation de prime
Une sanction lourde à été infligée à un agent par l’administration.
Questions diverses
Pas de concours prévu en 2012 mais un plan de dé-précarisation sur 4 ans, espérons que tous les contractuels sur poste de labo seront concernés.
La situation des postes de laboratoire sera revue dans le cadre des réunions « expertise emploi » et pourrait déboucher sur la mise en mobilité de postes vacants.
Vos élus à la CAP des ATL : adresse électronique éducagri
| Nom | Établissement | Téléphone |
|---|---|---|
| Dominique MUSSET | LEGTA LEGTA Lycée d’Enseignement Général et Technologique Agricole Vendôme | 02 54 67 44 00 |
| Véronique AUDOUY | LEGTA Dax | 05 58 98 70 33 poste 252 |
| Martine TICHET | LEGTA Périgueux | 05 53 02 62 00 poste30 |
| Thierry JEANNERET | LEGTA Pontivy | 02 97 25 93 10 |
| Estelle SCHUTZ | LEGTA Meurthe Moselle | 03 83 18 34 00 |
| Ilham CHRIFI | LEGTA Libourne | 05 57 55 21 21 |
| Cyrille CHICON | LPA LPA Lycée Professionnel Agricole Magnac-Laval | 05 55 60 93 00 |
| Fabienne MOYEN | LEGTA Ondes | 05 61 00 30 70 poste354 |
| Carole SIMON | LEGTA Charleville-Mézières | 03 24 57 66 98 |
| M-Bernadette LARCHER | LEGTA Yvetot | 02 35 95 94 30 |
Vos élus catégoriels des personnels labo : adresse électronique éducagri
| Nom | Établissement | Téléphone |
|---|---|---|
| Odile CELESTIN | LEGTA Le Rheu | 02 99 29 73 45 poste 136 ou 138 |
| Martine ROFFAT | LEGTA Roanne Chervé | 04 77 44 82 00 |
Pour information : liste des candidats pour l’élection des représentants du personnel à la CAP des Adjoints techniques de laboratoire (scrutin du 22 novembre 2011)