SNETAP-FSU

Syndicat National de l’Enseignement Technique Agricole Public

Accueil > Le SNETAP > Les élections générales et professionnelles > Élections professionnelles 2014 - Les textes officiels

Élections professionnelles 2014 - Les textes officiels

Enregistrer au format PDF

Textes parus sur B.O. Agri concernant les élections professionnelles de 2014 :

  • ARRÊTÉ du 1 7 NOV. 2014
    portant création de sections de vote au ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.