L’administration était représentée par :
- M. DUVAUCHELLE
- Mme Maryvonne DE MAUREY
- Mme Jocelyne CHAUSSY
- Mme Nicole REYMONDIERE
- M. Jean-Marc BERTRAND
- Mme Dominique PERRIER
- M. Michel GARO
- M. Jacques FAUVEL
- M. Michel LECHAUX
Représentants titulaires Snetap-FSU FSU Fédération Syndicale Unitaire des adjoints administratifs :
- Mme Joséphine CARDIN
- Mme Roselyne GARGAM
- Mme Rocca BELLOMO
- Mme Claudette FRAISSE
Etait convoqué en qualité d’expert :
- M. François MOREAU, Secrétaire d’administration scolaire et universitaire de classe supérieure au LPA LPA Lycée Professionnel Agricole de Tarbes.
La commission administrative paritaire est présidée par Monsieur DUVAUCHELLE.
Madame PERRIER indique que vu les points communs à traiter pour les dossiers des adjoints et des agents, il serait plus intéressant de faire une réunion plénière. L’accord est donné par les organisations.
1. Approbation du procès verbal
Pas d’observations de la part des membres de la CAP
CAP
Commission administrative paritaire
C’est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française.
Les CAP sont chargées d’examiner des situations individuelles, mais elles soumettent aussi parfois des motions à caractère collectif.
.
Le procès verbal de la réunion du 16 novembre 2004 de la commission administrative paritaire des adjoints administratifs de l’Enseignement Agricole est adopté à l’unanimité.
2. Mouvements pour la rentrée 2005-2006 - Mutations - Détachements
Commission commune aux corps des agents et adjoints administratifs de l’enseignement agricole.
Cliquer sur ce lien pour consulter la liste de agents ayant obtenu un avis favorable de la CAP.
Plusieurs dossiers de demande de mutation n’ont pu être traités. Ils sont soumis à expertise par l’Administration. Les intéressé (es) seront avisés individuellement.
Mutations des personnels hors DGER DGER Direction Générale de l’Enseignement et de la Recherche :
CHAMBARREAU Régine | ENV ENV École nationale vétérinaire TOULOUSE |
MICHEL Carole | LEGTA LEGTA Lycée d’Enseignement Général et Technologique Agricole CAULNES |
ROCHER Christine | LEGTA LA ROCHE/YON |
3. Questions diverses
Cliquer sur ce lien pour prendre connaissance des questions posées par les représentants des personnels et les réponses apportées par l’administration.
4. Intégrations dans le corps des adjoints administratifs de l’enseignement agricole
Avis favorable de principe émis par la CAP.
Nom prénom Grade | Corps d’origine | Date de détachement et affectation | Date d’intégration | Avis supérieur hiérarchique |
---|---|---|---|---|
Annie BOUTRY Adjointe administrative |
La Poste | 1/9/04 LEGTA de Gap | 1er septembre 2005 | Très favorable |
Josiane CAMPANAUD AAP 1ère classe de l’EA | M.O. | 1/9/94 LEGTA de Limoges |
31 décembre 2004 | régularisation |
Michèle CEREZUELA AAP 2ère classe de l’EA |
Ministère Economie, Finances | 1/9/04 LEGTA Carcassonne |
1er septembre 2005 | Très favorable |
BEGON Sandrine Adjointe administrative |
Services déconcentrés | 1er mai 2004 ENITA ENITA École nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de CLERMONT-FERRAND |
1er septembre 2005 |
5. Détachements et intégrations dans le corps des adjoints techniques de formation recherche
Avis du supérieur hiérarchique favorable pour tous les agents.
Avis favorable de principe pour tous les agents émis par la CAP
Nom prénom | Affectation |
---|---|
Danièle LECOULS | ENSA de Montpellier |
Corinne DURAND | ENSA de Montpellier |
Daniel HAINRY | Agro campus Rennes |
Annie ECOLAN | Agro campus Rennes |
Arlette DROUADAINE | Agro campus Rennes |
Colette AUGE | Agro campus Rennes |
Albert DEMEZET | Agro campus Rennes |
Jacqueline BERGEAT | ENFA ENFA École Nationale de Formation Agronomique Toulouse |
Giséle COMBARIEU | ENFA Toulouse |
Jean Louis BLANQUE | CNEARC Montpellier |
Angeline DUCROS | CNEARC Montpellier |
Elizabeth BALAZUC | ENV Lyon |
Michelle CONTE | ENV Lyon |
Marie Francoise COTE | ENV Lyon |
Paulette LACHAUD | ENV Lyon |
Georgette POULIER | ENV Lyon |
Christiane DUPATY | ENESAD ENESAD Établissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon Dijon |
Geneviève GENTZBITTEL | ENESAD Dijon |
Maryse GILLOT MORIN | ENESAD Dijon |
Brigitte DEAU | ENSIA Massy |
Françoise SORE | ENITA Bordeaux |
M-Thérèse GAZTAMBIDE | ENITA Bordeaux |
Annie MAGNENOU | ENITIAA Nantes |
Dominique MONTERO | ENGEES |
Anne Marie CLEMENT | ENSP |
Nicole DELALANDE | ENSP |
Maryse TANGUY | ENSP |
6. Accord de principe pour la titularisation des stagiaires
Avis favorable de principe sous réserve de l’avis du rapport de stage et de l’avis du jury
|Nom prénom|Affectation|Date de titularisation|
Jacqueline ANDRIN | LEGTA Meurthe et Moselle | 1er septembre 2005 |
Stéphane ROUX | LPA Isle sur Sorgue | 1er septembre 2005 |
7. Liste des adjoints administratifs promus en catégorie B
Cliquer sur ce lien pour consulter la liste des promus dans le compte-rendu de la CAP des SASU
Les élus paritaires des Adjoints Administratifs :
Rocca BELLOMO (LEGTA DIGNE), Joséphine CARDIN (LEGTA SAINTES), Claudette FRAISSE (LEGTA St CHELY), Roselyne GARGAM (LEGTA PONTIVY)